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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SFATE ET COMBIER
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MICROSOIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICROSOIE
SFATE ET COMBIER S.A.

Numéro de dépôt :
93496634
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MICROSOIE

Déposée le 9 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SFATE ET COMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICROSOIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SFATE ET COMBIER domicilié(e) 85-87 Rue de Sèze, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 943 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SFATE ET COMBIER a également déposé les autres marques suivantes : TOUSOIE , PHILEE D'ASTRE , MAISON COMBIER


SFATE ET COMBIER S.A. - 85-87 Rue de Sèze, 69006 LYON - France - SIREN 388943144


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 8 juillet 1996 - Rejet total n°203669 - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1996-07-08

Tissus à base de soie.Articles vestimentaires à base de soie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.